LA CROIX DU DUC

DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD

Présentation de la marque LA CROIX DU DUC

Déposée le 13 juin 2002 par la société DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROIX DU DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 106 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France.

La marque LA CROIX DU DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DU DUC est expirée depuis le 13 juin 2012.

DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : DAME DE MALPAS , LES SENS DE CYRANO , CYRANO Collection , LOUIS DE COURSAC , MARQUIS DE MALPAS